PRÉSENTS : M. ECENARRO (Maire) – Mme KEHRIG COTTENÇON, M. TRANCHE, Mme BUTORI, M.… OJCM20160527.pdf. L'ordre du jour du conseil municipal du 1er Mars 2021. Année 2020. KE.RS – 036.2021 Visionner la séance du Conseil municipal L'An Deux Mille Vingt et Un, le mercredi 27 janvier à 18 h 30 s'est réuni le Conseil municipal sous la présidence de Monsieur Kotte ECENARRO, Maire. Ordre du jour de la séance du 22 octobre 2003 . Séance du 20 juillet 2020 . Diffusion du conseil municipal en ligne Le prochain conseil municipal se tiendra le mercredi 17 février, à 17h00, à l’Agora. ��X�ky��S�Oz��sP~��>����K3����U�^(��t�q����c*F��f-��yYtѦ�U�s�E���D窓��q;.�I�uV��YѲ�Ar��Nz����Kf�d�,��-�|7��thͷ�Uu׭8����g�Л��Km�q�Is�c>Zű5�/�b�0�W�›��b��?�6�����xb����_Ȯ��c ߏ'���I9�d^�~��3��16.X.h��^N�X۴q3�\�g�i&��]o턙?�DR5z�~4+r��}��o2T�\��&�S�$/T��ǦYκ���j��6�~�2�"�]���7�Y�OcJ쒯;��x�1��T`͸��7�]�۲7߂V{7��"#QU�B�Te� K�4�(!9I�6�h�^Z�_����vIivq����9���dJjc��$v�ƀ�\�:�R�ʸd���+=�ٸ6*�������p� Е���c���c?ݯ��A�g�'���B����N���6�sk|щ����Y����Q���E��aD��'B��e.����˜�0��Ơ? Mairie de Chanverrie 15 rue de la Croix du Marché – La Verrie. 1- Commission générale Finances - Ressources - Personnel. Approbation des procès-verbaux du 23 avril et 8 juin 2020. %���� Télécharger les Convocations et Ordres du jour des Conseils Municipaux ANNEE 2021. {_&0�E#|�aj������ìl��5�0����j!����_`=��}�@�M�E�PD ~0�� �{���j�����0e&Ƒ忟a��s���Jd��Ȍ�"'"��K7�oQXE�v�`h� �UK�[O�. Pour suivre le direct cliquez sur le visuel ci-dessous : ... ORDRE DU JOUR… Télécharger. Ouverture de la séance; 2. Le libre accès à l’information peut donc s’effectuer selon différents médias, 24h/24 sur le site internet de la ville. Le conseil a eu lieu hier soir, à 18 h, dans la halle d’Occitanie. La séance se déroulera à huis clos et sera retransmise en direct sur le site et la chaîne YouTube de la Ville. Adresse: Veillez à ce que vos réunions fonctionnent correctement avec ce modèle d’ordre du jour classique. ORDRE DU JOUR DU CONSEIL MUNICIPAL Séance du Mardi 28 avril 2020 Points Page n° Rapporteur Pôle Objet QUESTIONS AVEC DÉBAT 1 1 M. LE MAIRE Cabinet 2 4 M. LE MAIRE Cabinet 3 15 M. LE MAIRE Anima ons locales, spor publiée dans le JO Sénat du 09/07/2009 - page 1745 M. Jean Louis Masson attire l'attention de M. le ministre de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales sur le fait que le maire a seul la maîtrise de l'ordre du jour du conseil municipal. La municipalité dans un souci de transparence et de proximité à l’égard des citoyens donne, depuis 2014, accès aux comptes rendus d’affichage des conseils municipaux ainsi qu’aux ordres du jour et aux captations vidéo des conseils municipaux. 9 Place Léon Betoulle, 87000 Limoges. ... Ordre du Jour- Conseil Municipal du 12 Décembre. ANNEE 2018. Télécharger. Le conseil municipal donne son avis toutes les fois qu’il est requis par les textes ou par le représentant de l’État. Le Maire et ses adjoints forment la Municipalité. %PDF-1.7 Ses attributions sont très larges depuis la grande loi de 1884, qui le charge de régler "par ses délibérations les affaires de la commune". Conseil municipal de Sainte-Guylaine. Conseil Municipal; Séances du Conseil : calendrier, ordre du jour et comptes rendus; ... Exemple : M. MARTIN vend maison F4 au 555, Rte de Roanne, tél - mail ... REUNIONS DU CONSEIL MUNICIPAL. En raison de l'état d'urgence sanitaire et de mesures de confinement, cette séance ne sera pas ouverte au public. stream Cette compétence s’étend à de nombreux domaines. Ordre du jour Conseil Municipal du 27 juillet 2016. Gérardmer : à l’ordre du jour du Conseil Municipal 05 déc,2020 La Rédaction A la Une , Gérardmer , Politique 5 La prochaine réunion aura lieu Hôtel de Ville de GERARDMER – 46 Rue Charles de Gaulle, le Vendredi 11 Décembre 2020 à 18h00. Document Adobe Acrobat 23.2 KB. endobj n�a9�^n�����,���+���,�H&��9�ʂ�e���W���l�����_����9)�7�_Ak�ь�2�4SZ��>ܙv_�W���t���U鮾~��o�,O Exemple d'ordre du jour de réunion. Inviter les participants à prendre part à la planification de l’ordre du jour. Ordre du jour du conseil municipal du 16 novembre 2015 PDF 528,1 Ko; Compte-rendu du conseil municipal du 22 octobre 2015 PDF 3,3 Mo; Ordre du jour du conseil municipal du 22 octobre 2015 PDF 635,4 Ko; Compte-rendu du conseil municipal du 28 septembre 2015 PDF 463,2 Ko; Ordre du jour du conseil municipal du 28 septembre 2015 PDF 561,8 Ko Par Ville de Perpignan , le 10 Février 2021 Le conseil municipal se tiendra mardi 16 février 2021, à 14 H 00, à l’Hôtel de Ville, en salle Arago, en format restreint (1 élu sur 2) pour raisons sanitaires. Approbation du procès-verbal de la séance du 24 septembre 2003; 4. Dans un souci d’aviser plus rapidement les citoyens quant aux différents sujets qui seront discutés lors de la prochaine séance du conseil municipal, la Ville rend disponible dès maintenant le projet d’ordre du jour. Le conseil exerce ses compétences en adoptant des délibérations. ANNEE 2012. Conseil municipal C. Ordre du jour Le maire est seul maître de l’ordre du jour, c’est lui et lui seul qui fixe la liste des questions sur lesquelles le CM délibérera. <> Pour remplacer du texte dans le modèle d’ordre du jour, il vous suffit de sélectionner un paragraphe et de commencer la saisie. Rapport de la Commission de contrôle de la qualité de l’eau; 5. Ordre du jour : Approbation du compte rendu du conseil municipal du 15 décembre 2020. Découvrez les trésors patrimoniaux et les savoir-faire de votre Ville reconnus à l’Unesco. Ecoutez. Avec un format propre et une numérotation romaine simple, ce modèle d’ordre du jour est facile à suivre à la fois pour les présentateurs et les participants. 210201 Ordre du jour. Direction Générale des Services Direction Assemblées - Juridique - Documentation - Archives N° ordre 0 Titre Rendu compte N° identifiant 2020-0081 Le conseil municipal doit se réunir au moins une fois par trimestre et l’ordre du jour, fixé par le maire, doit être communiqué cinq jours francs avant le début de la séance. Votre mairie Vie de la mairie ... Ordre du jour du conseil. Chaque réunion a ses propres exigences, mais il est judicieux de toujours suivre la même démarche lors de l'élaboration de l'ordre du jour. Séance non ouvert au public du fait de la crise sanitaire. calendriers, ordres du jour, comptes rendus. Violences conjugales, sexistes et sexuelles : comment vous faire aider ? N° ordre 2 Titre Adoption du Règlement intérieur du Conseil municipal et approbation de la composition des Commissions N° identifiant 2020-0221 Pièce(s) jointe(s) Reglement interieur Conseil municipal Rapporteur(s) Ombelyne DAGICOUR Direction Générale Éducation -- Vie de la cité Direction Vie associative - Vie des quartiers 1 0 obj 3 0 obj La commission d'indemnisation de la place de la république, Prochainement, l’espace de glisse urbaine Orsay, Limoges : ville créative, contemporaine et patrimoniale, Vivez Limoges en allant à la rencontre des commerçants, Ballade en ville "découvrez Limoges à pied", Trombinoscope des élus du conseil municipal, Rediffusions des séances du conseil municipal, Quartier Limoges Est - Le Vigenal - La Bastide, Les engagements de la collectivité pour la protection des données, Le règlement européen sur la protection des données (RGPD), Conseils informatiques pour une navigation sécurisée, Rapports de la chambre régionale des comptes, Projets co-financés par le Fonds Social Européen. Conseil Municipal du 10 février 2021 - Séance de 20h30 - Ordre du jour Télécharger le fichier CM 10 02 21 - Ordre du jour.pdf (114,32 kB) Temps du téléchargement estimé : <> Conseil municipal. ordre du jour et compte rendu 02 mars 2020 . l’ordre du jour: Affaires soumises à débat au conseil municipal: Rapport d’observations définitives de la chambre régionale des comptes -exercice 2014 et suivants. Éléments à considérer pour un ordre du jour réussi . Désignation du secrétaire de séance 3. Profitez des services de votre mairie et découvrez le conseil municipal, son projet de ville et ses grands projets. Si c’est toujours la même personne qui établit l’ordre du jour, il pourrait être intéressant de changer une fois de temps en temps. Toutefois, prenez note qu’il ne s’agit pas du document final … Afficher le sommaire : Votre mairie. Ordre du jour du Conseil municipal du 26 janvier 2021 Ordre du jour de la séance du Conseil municipal de la Ville de Lourdes, qui aura lieu le mardi 26 janvier 2021 à 18h30 à l’espace Robert Hossein, avenue Alexandre Marqui à Lourdes. La séance a duré une heure. Il émet des vœux sur tous les sujets d’intérêt local : il vote le budget, approuve le compte administratif (budget exécuté), il est compétent pour créer et supprimer des services publics municipaux, pour adopter des services municipaux, pour attribuer les marchés publics, pour décider des travaux, pour gérer le patrimoine communal, pour accorder des subventions au secteur associatif, pour soutenir les actions commerciales. 2 0 obj x��]�r�F��wD�b.KN���AU�"�PS��ӳ^w��a6E�tP�LB=��6/�ؓy��>�Vf�� (7h�w@�2�*+��K���m���/�����yU�?,�����p���7>?,�|;�]m���~����� Les. Information des décisions prises par M. Le Maire et du droit de préemption. Retrouvez l’essentiel de vos activités en un clin d’œil, inscrivez-vous à vos prochains ateliers, réservez votre agenda pour les prochains matchs et expositions, et bien plus encore…. Voici l’ordre du jour de la séance: Affaires à l’ordre du jour soumises pour information du conseil municipal: Présentation du déploiement de la fibre optique à Malestroit par Mégalis Télécharger. 85130 CHANVERRIE Tel. Le conseil exerce ses compétences en adoptant des délibérations. Lecture et adoption de l’ordre du jour; 3. En savoir plus. Document Adobe Acrobat 30.0 KB. L’ordre du jour est reproduit sur la convocation et porté à la connaissance du public. endobj Perpignan - L'ordre du jour du conseil municipal de ce mardi 16 février 2021. ANNEE 2015. ANNEE 2021. Les élus du conseil municipal se réuniront en séance publique ce Vendredi 12 Décembre 2008 dans la salle du conseil de l'hôtel de ville. Conseil Municipal - Ordre du jour. 1. ordre du jour et compte rendu 10 fÉvrier 2020. ordre du jour et compte rendu 20 janvier 2020 . Le conseil municipal de Nogent-sur-Marne se tiendra le mardi 1er décembre 2020, à La Scène Watteau (1, place du théâtre). OJCM20160727.pdf. ANNEE 2017. <>/ExtGState<>/XObject<>/ProcSet[/PDF/Text/ImageB/ImageC/ImageI] >>/MediaBox[ 0 0 595.32 841.92] /Contents 4 0 R/Group<>/Tabs/S/StructParents 0>> Appel Nominal 2. L’ordre du jour et les résumés des délibérations sont diffusés 10 jours avant la réunion du conseil municipal. Un programme de valorisation sur quatre ans, Lutte contre les perturbateurs endocriniens, Odyssée : un programme éducatif culturel et artistique francophone, La Ville de Limoges expose... et vous offre une ""PAUSE", Réforme territoriale : étude sur l'impact socio-économique, Déménagement, demande d'occupation de la voie publique, Centre social Bastide, Beaubreuil et animations de quartier, La politique logement de la ville de Limoges, Conseil Local de Sécurité et de Prévention de la Délinquance (CLSPD), Les villes jumelles : une autre façon d’aborder les relations internationales. Le conseil municipal, dont les membres sont élus au suffrage universel direct lors des élections municipales, représente les habitants. Approbation du procès-verbal - compte-rendu de la séance du 26 novembre 2020 4. URBANISME / AMÉNAGEMENT DU TERRITOIRE / CONVENTIONS 1. Ordre du jour du conseil. ordre du jour et compte rendu 28 mai 2020 . Vous êtes arrivé à bon port ! Informez-vous en ligne sur les services proposés par votre Ville et préparez vos démarches. Le conseil municipal doit se réunir au moins une fois par trimestre et l’ordre du jour, fixé par le maire, doit être communiqué cinq jours francs avant le début de la séance. Le conseil municipal de Malestroit se réunira le mardi 9 février à 20 heures à la salle des fêtes. 4 0 obj 02 51 65 96 12 ANNEE 2020. Ordre du jour - CM du 8 février 2021 Ordre du jour Conseil Municipal du 8 février 2021 dans le cade de la loi su l’Etat d’ugence sanitaie 1. Ce terme désigne ici les mesures votées. ÉTAT DES DÉCISIONS DIRECTES ÉTAT DES MARCHÉS NOTIFIÉS COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 14 DÉCEMBRE 2020 PROCÈS-VERBAL DU CONSEIL MUNICIPAL DU 25 NOVEMBRE 2020 Ordre du jour Conseil Municipal du 23 juin 2016. L'ordre du jour définitif et les projets de délibérations sont diffusés 5 jours francs avant la réunion du conseil municipal. Le conseil municipal de Malestroit se réunira le mardi 9 mars à 20 heures à la salle des fêtes. endobj Ce terme désigne ici les mesures votées. Conseil municipal (date, ordre du jour) Ordre du jour de la séance du Conseil Municipal du Lundi 1er Février 2021. Affaires à l’ordre du jour soumises à délibération du conseil municipal Ordre du jour et comptes-rendus. Page 1 sur 105 ORDRE DU JOUR CONSEIL MUNICIPAL DU 24 JUIN 2020 Adoption du procès-verbal du Conseil Municipal d’Installation du 27 mai 2020. Ordre du Jour de l’installation du conseil municipal de la commune nouvelle (Note à l’attention des communes nouvelles créées entre 2015 et 2020, connaissant pour la première fois le renouvellement de leur conseil municipal ) SOMMAIRE 1 – PRESIDENCE DE … Ordre du jour du Conseil Municipal du 28 novembre 2019. <>/Metadata 523 0 R/ViewerPreferences 524 0 R>> Le Conseil municipal se réunit environ une fois par mois pour délibérer sur les affaires de la commune. ordre du jour et compte rendu 08 juin 2020 . Odre du jour Conseil Municipal du 27 mai 2016. A la recherche d'un exemple d'ordre du jour de réunion ? OJCM20160622.pdf. Le Conseil municipal sera retransmis en direct sur le site internet de la Ville et sur la page Facebook Ville de Pézenas.