Les archives des ordres du jour, les procès-verbaux et les documents officiels peuvent être consultés en ligne. Conseil municipal : séance du mercredi 10 février 2021 Rendez-vous sur notre compte YouTube pour visionner les archives du conseil municipal . Ordre du jour adopté. Il correspond au nombre de membres du conseil municipal en exercice qui doivent être présents à la séance pour que le conseil … Tous les événements. Les séances du Conseil municipal se tiennent à l'Hôtel de Ville, dans la salle des Gardes, et sont ouvertes au public. Prochaine séance du Conseil Municipal. À Bayonne, les membres du conseil municipal se réunissent 6 à 7 fois par an. La prochaine séance publique du conseil municipal de la Ville de Limoges se déroulera le jeudi 4 février 2021 à 19 h 00, en salle Louis-Longequeue et en visioconférence, afin de respecter les règles sanitaires en vigueur et notamment la distanciation entre les élus. Veuillez prendre note que la prochaine séance ordinaire du Conseil de ville se tiendra le mardi 6 avril 2021 à 19h00. Compte rendu de la séance du conseil municipal du lundi 14 décembre 2020. Relevé des délibérations- Séance publique du 4 février 2021 APPROBATION DES MODALITÉS DE RÉUNION DU CONSEIL MUNICIPAL EN VISIOCONFÉRENCE. Sorède. Le 15 mars 2021 Dans le respect des mesures actuelles, le maire et les conseillers participeront à la séance par le biais d’une vidéoconférence, qui sera mise en ligne, dès le lendemain, dans la section Conseil municipal de ce site. 2. Accusant le maire de Massy "d'autoritarisme" et de "censure", les élus des deux listes de l’opposition ont quitté la séance du conseil municipal qui se tenait le jeudi 4 février. Conseil municipal Séances du CM à la mairie ou dans un autre lieu situé sur le territoire communal, s’il s’agit du lieu habituel des réunions du CM A titre exceptionnel (en cas de travaux par exemple), il peut être dérogé à cette règle. 2 mars @ 19:30 - 21:00 . Séance du conseil municipal. En raison de la pandémie de Covid-19, l’emplacement de la réunion pourrait être modifié. Avis d'information concernant les rapports annuels d'activité et d'exploitation (pdf - 89,8 Ko). La séance ordinaire du conseil municipal, prévue le lundi 15 mars 2021, sera tenue à huis clos. Une séance ordinaire du conseil municipal de la Ville de Saint-Augustin-de-Desmaures aura lieu ce mardi 19 janvier à 19 h 30 et se tiendra en visioconférence sans la présence du public en raison des paliers d’alertes régionales. 1 COMPTE RENDU DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL - Séance du 27 octobre 2020 à 18 heures 30- Présents : Monsieur OUVRY Jean-François, Maire, Mesdames et Messieurs AUGER Grégoire, CORCEL Valérie, GORGIBUS Benjamin, CALTERO Claude, LE PAIH Martine, CABIN Philippe, Point 1 – Approbation du procès-verbal de la séance du conseil municipal du 11 décembre 2020 Point 2 – Personnel communal 2.1 Ouvertures et fermetures de postes. Urne, isoloirs et enveloppes. Les documents seront néanmoins accessibles sur le site internet de la Municipalité dès le début de la séance. Elle se déroulera en visioconférence.Retransmission en direct Séance du conseil municipal . Séances du conseil Important En raison de la pandémie, les séances du conseil municipal se tiennent actuellement sans public afin de limiter les déplacements et les contacts dans la salle du conseil, tout en permettant la participation des élus et des employés municipaux, et ce, en conformité avec les distances réglementaires édictées par la Direction nationale de la santé publique. Comme la municipalité se situe présentement dans le niveau d’alerte rouge, la séance du conseil municipal 9 novembre se tiendra sans la présence du public. Une séance ordinaire du conseil municipal de la Ville de Saint-Augustin-de-Desmaures aura lieu ce mardi 19 janvier à 19 h 30 et se tiendra en visioconférence sans la présence du public en raison des paliers d’alertes régionales. L’enregistrement … Le Conseil municipal se réunit aussi parfois en séance extraordinaire. Pour être valable, une telle convocation doit être : - écrite ; - signée du maire ; cependant, en cas d’absence ou d’empêchement, elle peut être signée par les adjoints dans l’ordre du tableau, sans nécessité d’une délégation du maire. Veuillez prendre note que, dans les circonstances actuelles, la séance du conseil du lundi 25 janvier se fera à huis clos. La prochaine séance du Conseil Municipal aura lieu le samedi 30 janvier 2021 à 9h à l'Hôtel de Ville. La prochaine séance du Conseil municipal se tiendra le jeudi 11 février 2021 à 18h. 23 février 2021, 18:30 - 22:00. Vous trouverez pour chaque séance la retransmission vidéo traduite en langue des signes, le… Ce … Séance du conseil municipal de St-Maxime-du-Mont-Louis du 3 mars 2021 - En direct Item Preview There Is No Preview Available For This Item This item does not appear to have any files that can be experienced on Archive.org. Le conseil municipal de la Ville de Saint-Eustache tiendra la séance ordinaire à huis clos par téléconférence, le lundi 8 février 2021.Pour poser vos questionsAcheminez vos questions par courriel d’ici 14 h, le lundi 8 février 2021, à l’adresse greffe@saint-eustache.ca. Cela est rappelé dans la circulaire du 15 mai 2020. Bienvenue à tous pour la séance du conseil municipal du vingt-neuf janvier deux-mille-vingt-et-un. Assemblée publique et webdiffusion de la séance du conseil municipal de la Ville de Saint-Jean-sur-Richelieu. En effet, une réunion à distance ne permettrait pas le respect du vote à scrutin secret. En raison du renforcement des mesures sanitaires en zone rouge, la séance ordinaire du conseil du lundi 14 septembre 2020 s'est tenue à huis clos. Séance du conseil municipal le 18 janvier, 2021 20 h à 22 h Hôtel de ville Le lien a été copié! Publié le 05/03/2021 à 12:33. Téléchargez la version intégrale (pdf - 13 Mo) La séance est publique, retransmise en direct sur ce site. Le conseil municipal doit se réunir au moins une fois par trimestre. Assistaient à la séance: Anne-Laure VERY, Vanessa CARRARA Nomination d'un secrétaire de séance Installation d’un nouveau conseiller municipal suite à démission. En raison du coronavirus, cette séance devra se tenir à huis clos en raison des mesures de distanciation sociale en cours qui limitent grandement la capacité d'accueil Les séances générales du conseil municipal sont publiques et se déroulent à la salle civique de l'hôtel de ville, à partir de 19 h 30. Vos courriels doivent inclure vos noms et adresse. L’ordre du jour est disponible le vendredi avant les séances. Lieu Hôtel de Ville de Saint-Jean-sur-Richelieu 188 rue Jacques-Cartier Nord Les assemblées ont généralement lieu à la Salle communautaire située au 435, 1 ère rue du Pied-de … Séance du conseil municipal. La séance du CM doit être en continue et doit durer au maximum quelques heures. Vingt-huit janvier deux-mille-vingt toutes et à toutes donc euh je vais procéder à l'appel. Vidéo de la séance. sjsr.ca/seances-du-conseil. Les questions anonymes ne seront pas considérées.Ordre du Comme par le passé et par souci de transparence, la Ville de Mirabel fera une captation vidéo de la séance du conseil et la diffusera, au plus tard, le lendemain sur son site Internet. Le quorum (article L. 2121-17 du CGCT): Une séance du conseil ne peut être valablement ouverte qu’après vérification du quorum lors de l’appel nominal. Présentation de la séance Montcy-Notre-Dame: la séance du conseil municipal dégénère, un conseiller violemment agress ... (Sdis), est chargé des finances au sein du conseil municipal. Réunion du conseil communautaire La prochaine réunion du conseil de la communauté de communes Carmausin - Ségala aura lieu le jeudi 11 mars, à 18 heures, à Saint-Benoît de Carmaux (salle des fêtes). Donc monsieur Ramos, monsieur Xavier Desseille Madame Roberto monsieur Couturier Jérôme. Pour des questions techniques, la séance a été enregistrée en fin d'après-midi pour une diffusion aux alentours de 20 h 30. La population est informée que le conseil municipal de Bessan se réunira en séance ordinaire ce vendredi 8 avril 2011, à 18h30, en mairie (salle du conseil municipal, rez-de-chaussée). Calendrier des séances générales pour l'année 2021 Les séances sont également diffusées sur NousTV et disponibles en webdiffusion sur notre site Internet. Il s’agit d’une séance publique et les citoyens sont invités à y participer. Le conseil municipal se réunira à 19 h 30 pour une séance ordinaire. Téléchargez la version allégée (pdf - 1,33 Mo). Retrouvez ici les dates des prochaines séances, ou téléchargez les comptes rendus des précédents conseils. La préparation des séances du conseil Les séances extraordinaires – Non obligatoire (si décision du conseil est requise avant la prochaine séance ordinaire) – Convoquées par: • Maire, secrétaire-trésorier ou deux membres du conseil (C.M.) Lors de la première séance du conseil municipal, la participation des conseillers ne peut pas être faite par visioconférence ou par audioconférence. Toute séance du conseil municipal doit faire l’objet d’une convocation préalable. La séance du Conseil municipal du vendredi 12 février à 17h30 aura lieu à la salle Lauga, 25 avenue Paul-Pras. Les citoyens sont d’ailleurs invités à poser leurs questions au info@stpolycarpe.ca.